Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET CITY
TELECOM CITY, société anonyme

Numéro de dépôt :
3026854
Date de dépôt :
10/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2010

Présentation de la marque NET CITY

Déposée le 10 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) TELECOM CITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NET CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TELECOM CITY domicilié(e) 3 bis, Avenue de Bouvines, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 405 798 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque NET CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET CITY est expirée depuis le 10 mai 2010.

TELECOM CITY a également déposé les autres marques suivantes : OCTANTIS , OCTANTIS


TELECOM CITY, société anonyme - 3 bis, Avenue de Bouvines, 75011 PARIS - France - SIREN 403405798


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Logiciels informatiques et programmes informatiques enregistrés ; ordinateurs fixes ou portables et périphériques d'ordinateurs ; composants et cartes électroniques pour le fonctionnement des ordinateurs ; appareils électroniques de connexion à un réseau Internet ou à tout autre réseau informatique ou de télécommunication, appareils de téléphonie fixes ou mobiles, appareils électroniques de visioconférence et de réception/transmission de messages. Services de réparation, d'installation et de maintenance d'appareils et d'équipements informatiques ou téléphoniques. Services de transmission électronique de messages, de sons et d'images, fourniture d'accès à des sites informatiques de dialogue en ligne, à des serveurs et à des répertoires ; services de télécommunication par téléphones portables ou fixes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.